PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du site www.horizondocumentaire.fr et tous ses contenus relèvent de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont, dès lors, réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Directeur de la publication, Jérôme Dechesne, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

RÉALISATION DU SITE

Le site internet www.horizondocumentaire.fr est une merveilleuse production BioWeb.fr.

EDITEUR DU SITE

Horizon Documentaire au capital de 1000€ Enregistrée au RCS de Creteil  sous le numéro 941 131 740 00016 Code APE 70.22Z, N° TVA : FR 33941131740 Siège social : 4 rue Ferdinand Buisso 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE Téléphone : 06 20 58 60 32

HÉBERGEMENT

OVH SAS au capital de 500 k€ Enregistrée au RCS de Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France Téléphone : 08 99 70 17 61 ou 03 20 83 08 66 Fax : 03 20 20 09 58